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Avis 20154352
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication, à des fins de réutilisation statistiques , des listes des bénéficiaires du Fonds...
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Avis 20154388
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'étude réalisée en 2012 et en 2013 par un cabinet de consultants, consistant à...
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Avis 20154409
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du courrier adressé à Monsieur X, conseiller régional d'Ile-de-France, concernant le...
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Avis 20175272
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à la gestion des plastiques issus des déchets d'équipements...
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Avis 20175514
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au concours externe d'architectes et urbanistes de l'Etat option...
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Avis 20175529
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des statistiques sur les exportations de verre extrait de tubes cathodiques (codes...
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Avis 20180875
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie ou communication par voie électronique des documents suivants, mentionnés dans le bilan...
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Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...
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Avis 20174538
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants le concernant :
1) les notations et les comptes rendus...
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Avis 20183273
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) la décision par laquelle le ministre compétent a...
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Avis 20181427
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de l'avis du comité socio-économique sur les quotas d'anguilles de moins de 12 cm pour les...
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Avis 20181840
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de préférence par courriel, du protocole d'accord relatif à la maîtrise et au...
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Avis 20181994
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie des documents suivants, relatifs à tous les adjoints aux chefs d'unité «...
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Avis 20172793
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l’inventaire des cétacés présents dans les delphinariums français, contenant...
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Avis 20172974
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des dossiers transmis par le concessionnaire du projet de...
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Avis 20173083
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par courriel, de l'avis rendu par le conseil national de la protection de la...
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Avis 20184997
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) ceux produits par le pôle de...
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Avis 20184640
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains :
1) l'arrêté ministériel...
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Avis 20183225
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs au site Bois des Pins de Taussat-le-Bains :
1) l'arrêté ministériel...
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Avis 20176078
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de préférence par courriel, ou sur CD-ROM ou photocopies, des documents suivants :
1) les...