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Avis 20163847
Ministère de l'éducation nationale
Communication par courrier électronique des documents prévus par la convention signée le 3...
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Avis 20164082
Ministère de l'éducation nationale
Communication des listes des lauréats des concours externes et internes d'entrée à l'Ecole...
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Avis 20171642
Ministère de l'éducation nationale
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1) les convocations des commissions administratives...
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Avis 20171680
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Communication du cahier des charges et du code source de la procédure d'affectation des élèves...
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Avis 20162775
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Avis 20162977
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Avis 20155010
Ministère de l'éducation nationale
Communication, en sa qualité de membre du conseil d'administration de l'université Paris...
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Avis 20153405
Ministère de l'éducation nationale
Communication d'une copie de l'arrêté le plaçant en position de détachement dans le corps des...
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Avis 20153447
Ministère de l'éducation nationale
Copie du document statistique retraçant pour chaque établissement scolaire public, privé sous...
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Avis 20153948
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Communication de ses dossiers scolaires concernant sa scolarité dans les écoles suivantes :
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Avis 20175995
Ministère de l'éducation nationale
Communication, dans le cadre du réexamen de ses droits à pension, des justificatifs de sa...
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Avis 20180775
Ministère de l'éducation nationale
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Avis 20174476
Ministère de l'éducation nationale
Communication, par courrier électronique, des documents prévus par la convention signée le 3...
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Avis 20172424
Ministère de l'éducation nationale
Communication, de préférence par courrier électronique, ou à défaut sur CD-ROM, des documents...
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Avis 20172848
Ministère de l'éducation nationale
Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...
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Avis 20141506
Ministère de l'éducation nationale
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des conventions...
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Avis 20140731
Ministère de l'éducation nationale
Communication du rapport établi par Monsieur X., inspecteur santé et sécurité au travail, suite...
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Avis 20140184
Ministère de l'éducation nationale
Communication de ses copies des épreuves du CAPES d'arabe qui ont eu lieu les 24 et 25 juin 2013 à Nancy.
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Avis 20133735
Ministère de l'éducation nationale
Communication de la répartition, pour chaque syndicat, des contingents de décharge de service...
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Avis 20133777
Ministère de l'éducation nationale
Communication dans le cadre de la convention signée le 21 décembre 2005 entre le Ministère de...