-
Avis 20170289
Mairie de Vitrolles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du...
-
Avis 20150235
Mairie de Vitrolles
Communication de l'adresse de l'école où se trouve scolarisée la fille de son client, X X X, née...
-
Avis 20144571
Mairie de Vitrolles
Copie de l’intégralité de son dossier médical qui a servi au Docteur X X, médecin du service de...
-
Avis 20144755
Mairie de Vitrolles
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la « commission communale de...
-
Avis 20174679
Mairie de Vitrolles
Copie de l'intégralité des pièces numérotées contenues dans le dossier administratif de son client.
-
Avis 20174979
Mairie de Vitrolles
Communication d'une évaluation de France Domaine concernant un immeuble situé sur la la parcelle...
-
Avis 20182588
Mairie de Vitrolles
Copie des lettres de mise en demeure de conformité du X et de l'X entre mai et juillet 2008.
-
Avis 20184583
Mairie de Vitrolles
Communication des documents suivants :
1) la dernière facture mensuelle d'électricité de la...
-
Avis 20141503
Mairie de Vitrolles
Copie des documents suivants :
1) les conventions, délibérations ou décisions, prises par le...
-
Avis 20130808
Mairie de Vitrolles
Copie de l'information que le maire a adressée au médecin de prévention au service de la commune...
-
Avis 20124019
Mairie de Vitrolles
Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels de la commune.
-
Avis 20131519
Mairie de Vitrolles
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le plan intitulé « le plan local...
-
Avis 20180259
Mairie de Vitrolles
Communication de l’intégralité des pièces relatives à la décision de non opposition à...
-
Avis 20210493
Mairie de Vitrolles
Communication des documents suivants concernant le permis de construire n° 13 117 17 F 0022 du 9...
-
Avis 20215262
Mairie de Vitrolles
Communication de l'avis technique du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)...