Recherche - CADA

Mairie de Saint-Ouen Affaire courante

Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen

Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants : I- au titre de l'adoption de la...

17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20164398
Mairie de Saint-Ouen

Copie des études épidémiologiques de la parcelle de la zone d'aménagement concertée des Docks...

17/11/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Avis 20161230
Mairie de Saint-Ouen

Demande d'envoi postal, et non de consultation sur place en mairie, de l'intégralité de son...

28/04/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Support de communication
Avis 20155996
Mairie de Saint-Ouen

Communication du contrat passé avec la société Inter Service Organisation (ISOR) en vue...

21/01/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Organisation des services
Avis 20175781
Mairie de Saint-Ouen

Copie des éléments suivants dans le cadre d'un recours gracieux contre le permis de construire...

08/03/2018 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20180703
Mairie de Saint-Ouen

Copie des documents suivants au format papier de préférence, à défaut par voie électronique : 1)...

17/05/2018 Favorable Incompétence/Loi spéciale Favorable/Sauf comportement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Conseil 20172570
Mairie de Saint-Ouen

Caractère communicable du rapport d'activités 2015 et du compte annuel du résultat...

21/07/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Délégation de service public Budgets et comptes Equipements collectifs Réutilisation
Avis 20172875
Mairie de Saint-Ouen

Communication par courriel ou courrier, de la déclaration préalable ou la demande...

14/09/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20135042
Mairie de Saint-Ouen

Copie de documents dans le cadre d'une procédure d'expropriation concernant les lots n°21 et 22...

16/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20142435
Mairie de Saint-Ouen

Copie de sa fiche de notation 2013.

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Évaluation Notation
Avis 20142453
Mairie de Saint-Ouen

Communication d'une copie des arrêtés portant nomination de Monsieur XXX XXX, en qualité...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20133474
Mairie de Saint-Ouen

Copie de l'estimation effectuée par France Domaine dans le cadre du projet d'acquisition par la...

10/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20132152
Mairie de Saint-Ouen

Communication des documents suivants relatifs au concours de maîtrise d'œuvre pour le...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134547
Mairie de Saint-Ouen

Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif délivré à la société Modigliani...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130603
Mairie de Saint-Ouen

Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant autorisation d'ouverture et...

21/02/2013 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité
Avis 20124559
Mairie de Saint-Ouen

Communication de la liste comportant les nom, prénom, cadre d’emploi et lieu d’affectation des...

10/01/2013 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
Avis 20182718
Mairie de Saint-Ouen

Communication du document relatant les résultats de l'enquête diligentée par la mairie, auprès...

25/10/2018 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20192741
Mairie de Saint-Ouen

Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, de la copie des documents...

19/12/2019 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Marché public
Avis 20214419
Mairie de Saint-Ouen

Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...

02/09/2021 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité