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Avis 20193809
Mairie de Marseille
Communication de la copie, en langage clair, de l’ensemble des données, relatives à son dossier...
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Avis 20193119
Mairie de Marseille
Copie des attestations de formation délivrées par le CNFPT pour chacun des directeurs de Police...
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Avis 20193585
Mairie de Marseille
Communication du permis de construire n° PC X accordé à la SNC Cogedim le 28 juin 2019 pour la...
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Avis 20186145
Mairie de Marseille
Communication, par courrier électronique, des documents établis à la suite des contrôles de...
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Avis 20192655
Mairie de Marseille
Communication, sur support électronique ou à défaut, sur support papier, du rapport établi par...
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Avis 20191393
Mairie de Marseille
Consultation de l'audit des écoles réalisé en 2016.
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Avis 20192017
Mairie de Marseille
Copie, par voie postale, au format papier, à ses frais, du rapport n° 18/02727/MARE établi le 27...
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Avis 20186195
Mairie de Marseille
Communication des documents relatifs à l'école X :
1) le permis de construire ;
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Avis 20184162
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 8, 12, 13, 17 et 27 de l'appel d'offres...
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Avis 20191279
Mairie de Marseille
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'association « Centre...
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Avis 20190258
Mairie de Marseille
Copie intégrale, et non un simple extrait comme adressé par l'administration, de l'acte de...
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Avis 20184198
Mairie de Marseille
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des factures et pièces comptables...
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Avis 20182136
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
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Avis 20181041
Mairie de Marseille
Copie des listes d'agents promouvables.
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Avis 20181775
Mairie de Marseille
Communication des documents concernant l'association de défense des familles et de l'Individu...
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Avis 20180695
Mairie de Marseille
Consultation des tables décennales pour la période 1972 à 1982.
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Avis 20180462
Mairie de Marseille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le poste...
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Avis 20175432
Mairie de Marseille
Copie, par envoi postal ou voie électronique, de la délibération n° 02/1346/EFAG, portant sur le...
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Avis 20174471
Mairie de Marseille
Communication des quatre « Détails quantitatifs estimatifs (DQE) » masqués, occultés de toute...
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Avis 20172716
Mairie de Marseille
Copie du procès-verbal disciplinaire du 9 mai 2017.