Recherche - CADA

Métropole Aix-Marseille Provence Affaire courante Favorable

Conseil 20192569
Métropole Aix-Marseille Provence

Caractère communicable, à un candidat évincé, du certificat de crash test réalisé sur les...

06/06/2019 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20195497
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication des études et des enquêtes mentionnées d'une part, dans le dossier relatif à...

23/04/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Amiante Enquête publique
Avis 20201381
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...

10/09/2020 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Zones d’activités
Avis 20202730
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication, dans le cadre des travaux de requalification de la rue Beauvau à Marseille...

08/10/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20204432
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication, au format numérique, pour la période 2019, des rapports d’exploitation/d’activité...

10/12/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets
Avis 20213719
Métropole Aix-Marseille Provence

Copie des pièces de son dossier sur lesquelles la Métropole Aix-Marseille Provence s’est appuyée...

22/07/2021 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20205589
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication de la copie du protocole d’accord signé entre SOLEAM, le conseil départemental des...

11/02/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20214089
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication, sur tout support à la convenance de la collectivité, soit sur CD-rom, soit en...

02/09/2021 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière
Avis 20214920
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication des documents relatifs à l’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité...

23/09/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Enquête publique
Avis 20215133
Métropole Aix-Marseille Provence

Copie, sous forme électronique, des documents suivants : 1) les cahiers des charges de la...

14/10/2021 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20215713
Métropole Aix-Marseille Provence

Communication, au format papier ou par courriel, des documents suivants : 1) le schéma du réseau...

25/11/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Contrats administratifs