-
Avis 20164551
SNCF
Copie, par courriel, de documents relatifs à la circulation des trains Transiliens gare...
-
Avis 20164753
Mairie de Boissezon
Copie d'éléments relatifs au service public d'assainissement non collectif (SPANC) :
1) la date...
-
Avis 20163667
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie de documents suivants :
1) l'intégralité des documents liés à la cessation d'activité de...
-
Avis 20170626
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Les Mages-Saint-Jean-de-Valeriscle (SIAEP 30)
Communication des documents suivants :
1) le règlement régissant le service des eaux et...
-
Avis 20163518
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication d'éléments et d'informations relatifs au dossier de demande d'autorisation loi sur...
-
Avis 20154812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les lieux...
-
Avis 20154260
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs la situation de la zone à marnières...
-
Avis 20175455
Mairie du Sequestre
Copie des documents suivants, relatifs à l'expertise judiciaire diligentée par la ville du...
-
Avis 20175517
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie, au format PDF et sur CD-ROM, des éléments suivants :
1) l'arrêté préfectoral ou une pièce...
-
Avis 20183166
Communauté urbaine d'Alençon
Copie des documents suivants :
1) précisant la nature de la mission de la société Dalkia, si...
-
Avis 20181513
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de documents à l'arrêté n° DCPPAT/BEICEP n° 2018-10 du 1er février 2018 portant...
-
Avis 20181799
Mairie de Melun
Communication par courriel, d'éléments relatifs à deux barrages situés sur l'Almont, l'un à...
-
Avis 20181828
Mairie d'Herbeys
Communication des documents suivants :
1) la carte des aléas établie le 1er septembre 2017 ;
2)...
-
Avis 20172925
Mairie de Brison-Saint-Innocent
Copie de documents relatifs à une pompe de relevage des eaux usées datant de 1968 :
1) les...
-
Avis 20172929
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 21)
Communication des documents suivants :
1) les suivis des mortalités de spécimens d'espèces...
-
Avis 20174205
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les établissements...
-
Avis 20173244
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements portant l'enseigne AEDEN Place, situés...
-
Avis 20180469
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les calculs, y compris les données brutes...
-
Avis 20191254
Mairie de Marly-sous-Issy
Communication des documents relatifs au projet éolien de « Marly-Issy » :
1) les dates et les...
-
Avis 20192263
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication de l'identité des « deux chalutiers d'Arcachon à propos desquels la presse...