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Avis 20191814
Institut Emmanuel d'Alzon de Nîmes
Communication des données numériques scolaires de ses deux enfants X et X.
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Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy
Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...
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Avis 20192721
Université Paris-Dauphine
Communication de l'ensemble des « outils d’aide à la décision » ou « algorithmes locaux »...
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Avis 20192776
Université Panthéon-Assas Paris II
Communication de l'arrêté du 14 octobre 2014 relatif à l'accréditation de l'université Paris II...
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Avis 20193322
Lycée Colbert de Lyon
Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...
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Avis 20193451
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son dossier de scolarité initial relatif à sa formation d'infirmière de 2015 à...
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Avis 20193497
Lycée Henri Cornat de Valognes
Copie des lettres de consultation adressées aux administrations suivantes, ainsi que leurs...
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Avis 20193682
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, sous forme électronique, dans un format standard, du rapport sur « l'évaluation...
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Avis 20195972
Lycée Assomption Bellevue de Lyon
Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...
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Avis 20195973
Lycée Ampère de Lyon
Communication, suite au refus opposé à sa demande d'intégrer la formation BTS Professions...
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Avis 20184048
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie de l'attestation de réussite du diplôme de BT podo‐orthesiste obtenu en juin 1993 au lycée...
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Avis 20190008
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication, pour l'année universitaire 2017/2018, des documents suivants concernant le Master...
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Avis 20190262
Université de Limoges
Communication, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants le...
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Avis 20190383
Collège Edgar Varèse de Paris
Communication par courriel des documents suivants :
1) le procès-verbal des élections de parents...
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Avis 20185224
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication pour chacun de ses enfants, de l'état des heures assurées et non assurées par les...
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Avis 20195325
Nantes Métropole
Communication des documents relatifs au centre de formation du football club (FC) de Nantes,...
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Avis 20195549
Mairie de Saint-Savin
Communication du dossier d'inscription de sa fille X pour laquelle il partage l'autorité...
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Avis 20195669
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication des pièces composant son dossier administratif et académique au complet :
1) le...
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Avis 20195793
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication de la répartition socio-professionnelle des collégiens girondins pour la période...
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Avis 20196137
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copies des épreuves anticipées du Baccalauréat au titre de la session 2019 le concernant.