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Avis 20134831
Préfecture du Finistère
Copie de l'arrêté d'utilité publique et de l'arrêté de cessibilité et d'établissement de...
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Avis 20142125
Mairie de Villebret
Communication des informations et des documents suivants, relatifs à la lagune de Polier :
1)...
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Avis 20140849
Mairie de Plan-d'Aups-Sainte-Baume
Consultation du schéma directeur des eaux pluviales, approuvé par le conseil municipal du 15...
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Avis 20140857
Communauté de communes de la région de Brumath
Copie des documents suivants :
1) la délibération instaurant le tarif de la redevance...
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Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...
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Avis 20142904
Communauté de communes de l'Etang du Stock
Communication du registre des délibérations de la communauté de communes concernant l'abandon de...
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Avis 20133161
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie du diagnostic d'assainissement non collectif effectué par la direction générale des...
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Avis 20133703
Mairie de Plouigneau
Communication des informations suivantes, contenues dans les conventions rattachées au plan...
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Avis 20133971
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants, relatifs à l'étude de faisabilité de type « avant-projet...
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Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
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Avis 20132770
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)
La copie des documents suivants relatifs au système d'assainissement collectif installé en 2011...
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Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger
Communication des éléments suivants :
1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...
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Avis 20130664
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)
Copie des documents suivants :
1) les courriers adressés à la présidente de la communauté de...
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Avis 20130798
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime
Extrait du registre d'enquête publique dans lequel elle et Monsieur XXX ont consigné en mai 2005...
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Avis 20071548
directeur général de BATIGERE Nancy
- consultation des documents suivants :
1) justificatifs des charges récupérables pour 2004 et...
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Avis 20074871
président du syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de la Reneuse et de la Basse Beuvronne (S.I.A.E.R.B.B.)
- consultation des archives des dossiers concernant les divers travaux de busage effectués sur...
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Avis 20124421
Syndicat Emeraude de collecte et de traitement des déchets de la vallée de Montmorency
Communication d'une copie des documents relatifs au circuit de collecte des déchets ménagers à...
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Avis 20124503
Mairie d'Ortaffa
Communication du plan du réseau pluvial d'Ortaffa.
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Avis 20124916
Mairie de Castellane
Copie des documents suivants :
1) les quatre derniers rapports annuels sur le prix et la...
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Avis 20130035
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie des documents suivants :
1) la délibération du syndicat concernant la dernière...