-
Avis 20204209
Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) Vidourle Camargue
Communication des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du PETR sur les...
-
Avis 20204223
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication de l’intégralité des éléments figurant sur la fiche BISPO de la République...
-
Avis 20202011
Nantes Métropole
Communication, par mise en ligne sur le site Nantes Métropole, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20212550
Banque de France
Communication de l'arrêté prononcé par le conseil général de la Banque de France prévoyant le...
-
Avis 20204309
Ministère de la culture
Communication soit par courriel soit par voie postale, des documents suivants :
1) la copie de...
-
Avis 20204497
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)
Communication de l’intégralité des éléments figurant sur la fiche BISPO de la République...
-
Avis 20204963
Mairie de Sainte-Soulle
Communication, à la suite d'une première transmission, de la copie des documents relatifs à...
-
Avis 20205680
Caisse d'allocations familiales de la Drôme - siège de Valence (CAF 26)
Communication du règlement intérieur d'action sociale de la CAF de la Drôme.
-
Avis 20210987
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication des documents relatifs à la réalisation par l'union syndicale d'aménagement...
-
Avis 20211010
Mairie de Mirabeau
Copie des comptes rendus des conseils municipaux, depuis septembre 2016, et des délibérations prises.
-
Avis 20211413
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, sous format numérique, du rapport géotechnique, émis en février 2021, par le...
-
Avis 20211555
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, sous format numérique, de l'étude relative à la fragilité des falaises bordant la...
-
Avis 20211828
Thonon Agglomération
Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants :
1) l'intégralité du...
-
Avis 20211890
Mairie de Basly
Communication, sur papier, des documents suivants :
1) les comptes rendus en version intégrale...
-
Avis 20210574
Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
Communication des documents suivants :
1) l'instruction du secrétaire général du ministère des...
-
Avis 20210656
Communauté de communes des Pyrénées Audoises
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
-
Avis 20210207
Communauté de communes de la Save au Touch
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2018 et...
-
Avis 20210211
Syndicat Mixte des Ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse - SIOM 91
Copie, par courrier, courriel ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants...