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Avis 20143642
Mairie de Sassenage
Communication du grand livre de la commune de l'année 2013, dans un format qui puisse être...
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Avis 20133163
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants établis à la suite du contrôle sur pièce effectué par la 5e...
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Avis 20133409
Mairie de Saint-Jean-Pied-de-Port
Communication des documents suivants :
1) la liste et les montants des subventions accordées...
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Avis 20133562
Mairie de Sauvian
Copie des documents suivants relatifs à la taxe de séjour forfaitaire :
1) la délibération du...
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Avis 20132335
Mairie de Rouvres
Communication de l'ensemble des pièces justificatives comprenant notamment les bordereaux, les...
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Avis 20133107
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des délibérations de la commission communale des impôts directs (CCID) de...
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Avis 20133118
Mairie de Méounes-les-Montrieux
Communication des délibérations de la commission communale des impôts directs (CCID) concernant...
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Avis 20130336
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants concernant un garage dont la société CEBEY est propriétaire...
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Avis 20130362
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des éléments suivants concernant trois garages dont la société CEBEY est...
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Avis 20130905
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du rapport de vérification établi à l'issue du contrôle fiscal dont a fait l'objet...
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Avis 20084120
maire de Mallemoisson
- la copie des factures d'acquisition des appareils audiovisuels et des cassettes utilisés pour...
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Avis 20124415
Mairie de Barbery
Copie des documents suivants concernant le chemin Saint Nicolas :
1) la ou les factures du...
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Avis 20124537
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du relevé comptable détaillé relatif aux avis de mise en recouvrement 10 12 00016...
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Avis 20123865
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IdF)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'entier budget du...
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Avis 20123977
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication du compte TER SNCF pour l'année 2011.
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Avis 20124049
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication, de préférence par voie électronique, des budgets individuels complets, incluant...
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Avis 20124053
Mairie de Saint-Paulien
Consultation des documents suivants :
1) les procès-verbaux des séances du conseil municipal...
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Avis 20124207
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des lettres de réponse aux demandes de saisine de la commission départementale des impôts...