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Avis 20164203
Mairie de Firminy
Copie des documents suivants, identique à l'original (échelle, couleurs et autres) :
I...
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Avis 20164245
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de l'entier dossier relatif à la procédure de classement du chemin DE COTTE, notamment le...
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Avis 20164286
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Copie de documents relatifs au renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du...
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Avis 20164329
Mairie de Morhange
Communication des documents suivants, relatifs au projet d'hôtel-restaurant sur le site dit de «...
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Avis 20171628
Mairie de Sainte-Cécile-d'Andorge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal de classement de la voie C28 en chemin...
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Avis 20171754
Mairie de Monsaguel
Copie des documents suivants :
1) la lettre de motivation de Madame X pour la location du...
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Avis 20171762
Mairie de Magnan
Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...
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Avis 20171791
Mairie de Wambrechies
Copie de documents relatifs à la vente de terrains pour le développement d'un projet d'hôtel aux...
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Avis 20171839
Préfecture du Morbihan
Communication du procès-verbal de la commission des travaux, de l'urbanisme, de l'environnement...
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Avis 20171898
Mairie de Pontenx-les-Forges
Communication des documents suivants :
1) le certificat de bornage ou le procès-verbal de...
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Avis 20171899
Mairie de Mazeyrat-d'Allier
Communication d'un document contenant les motifs et les fondements juridiques sur lequel la...
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Avis 20172007
Mairie de Saint-Mamert-du-Gard
Communication des documents suivants :
1) le bail conclu et signé entre la commune et l’État...
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Avis 20172360
Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)
Communication des documents suivants :
1) l'étude de faisabilité pré-opérationnelle menée par...
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Conseil 20165550
Mairie de Fay-de-Bretagne
Caractère communicable à un administré de la liste nominative des bénéficiaires du bois communal...
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Avis 20165551
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'autorisation ou la...
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Avis 20165588
Mairie de Boisemont
Consultation de documents relatifs à l'alignement par lequel la commune a prélevé une partie...
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Avis 20165664
Mairie de Châbons
Consultation de l'acte notarié concernant l'achat par la commune d'un tènement immobilier situé...
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Avis 20165674
Eurométropole de Strasbourg
Consultation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour la terrasse hivernale du...
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Avis 20165685
Mairie d'Echirolles
Copie de document relatif au déclassement d'un parc public en vue de sa cession à un promoteur...
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Avis 20170025
Ministère de la justice
Copie photographique du plan joint à la loi du 21 juillet 1922 relatif au déclassement de...