-
Avis 20135116
Conseil général du Var
Copie de l'ensemble des arrêtés de décharge d'activité de service à titre syndical des...
-
Avis 20135167
Service départemental d'incendie et de secours du Loiret (SDIS 45)
Communication du rapport Santé, sécurité au travail établi à la suite de l'enquête menée du 28...
-
Avis 20135234
Mairie de Lons-le-Saunier
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au personnel de la commune de...
-
Avis 20135238
Mairie de Ploërmel
Copie de l'accord sur la réduction du temps de travail ainsi que de toutes les informations...
-
Avis 20135324
Mairie de Roissy-en-Brie
Communication de la délibération concernant le versement de l'indemnité d'exercice de missions...
-
Avis 20135342
Mairie de Valenciennes
Communication des documents suivants :
1) la liste du personnel effectuant des heures...
-
Avis 20135354
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants détenus par la direction de l'Agence générale des...
-
Avis 20141367
Orange Groupe
Copie des procès-verbaux des séances du comité hygiène, sécurité et conditions de travail...
-
Avis 20141549
Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble (ENSAG)
Communication du rapport d’enquête sur les risques psychosociaux au sein de l'école, évoqué dans...
-
Avis 20141818
Ministère de l'intérieur
Copie de documents relatifs à l'avis défavorable de la commission administrative paritaire (CAP)...
-
Avis 20141844
Mairie de Gonesse
1) consultation des dossiers suivants :
a) son dossier administratif individuel ;
b) les...
-
Avis 20141849
Mairie de Aussonne
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du comité technique paritaire (CTP)...
-
Avis 20142257
Centre hospitalier Bretagne Atlantique Vannes-Auray
Communication d'une copie des procès-verbaux des réunions ordinaires et extraordinaires du...
-
Avis 20142390
Lycée Diderot de Narbonne
Copie des fiches de postes de l’ensemble des agents techniques régionaux (ATR) en poste dans...
-
Avis 20142422
Conseil général du Cher
Communication de la partie des procès-verbaux des séances de la commission administrative...
-
Avis 20142446
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie du procès-verbal de la séance de la commission administrative...
-
Avis 20142523
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Copie des éléments suivants :
1) la liste du personnel de la commune avec les noms, prénoms,...
-
Avis 20142611
Mairie de Montauban
Copie des documents suivants :
1) la délibération créant un poste d'attaché principal à temps...
-
Avis 20142668
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents suivants concernant sa situation :
1) le rapport de...
-
Avis 20142726
Mairie de Gouville
Copie des documents suivants, relatifs au personnel communal :
1) la liste complète précisant...