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Avis 20140659
Communauté de communes du Pays de Longny-au-Perche
Communication des documents suivants relatifs à la modernisation de la médiathèque de la ville...
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Avis 20140732
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Copie de l’ensemble des rapports d'inspection de l'école hors contrat Rudolf Steiner de...
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Avis 20140816
Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC)
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...
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Avis 20140548
France télévisions
Communication, de préférence sur support électronique, des comptes d’exploitation complets se...
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Avis 20143098
Mairie de Dijon
Communication du diagnostic de Madame X X, candidate retenue pour le lot n° 9 du marché public...
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Avis 20143604
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication, en sa qualité de journaliste, du bilan de la 1re année de la convention liant le...
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Avis 20133519
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport d'audit de l'inspection...
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Avis 20080123
président du conseil général de la Vendée
- communication des documents suivants relatifs à la course "Vendée Globe", notamment la...
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Conseil 20083175
maire de Civaux
Voir avis
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Conseil 20051400
président de la communauté de communes de l'Emblavez
- caractère communicable en l'état de la liste des résultats de la perception de la taxe de...
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Avis 20131108
Centre national du livre (CNL)
1) copie des documents suivants relatifs à l’attribution d’une aide à la publication aux...
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Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants :
1) le contrat liant la fédération française des échecs...
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Avis 20180263
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'établissement Cours Alexandre...
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Avis 20180266
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Maine-et-Loire (DSDEN 49)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat...
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Avis 20180267
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat...
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Avis 20180270
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat...
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Avis 20195429
Opéra National de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement de visite de l'opéra Garnier...
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Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...