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Conseil 20186269
Université de Toulouse II - Jean Jaurès
Caractère communicable et modalités d'accès, aux électeurs aux scrutins universitaires...
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Avis 20180752
Université Pierre et Marie Curie
Communication des documents suivants relatifs au campus de Jussieu :
1) le compte-rendu de la...
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Avis 20180961
Université de Lyon
Copie, par voie électronique, de l'acte de nomination des membres du scientific advisory board...
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Avis 20182390
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Copie des documents établis à l'attention des rectorats de Caen, Aix-Marseille et Bordeaux...
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Avis 20172646
Université de Strasbourg
Communication de tous les documents concernant les relations, y compris au plan financier,...
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Avis 20173008
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication du rapport établi par l'inspectrice de l'académie d'Aix-Marseille à la suite de sa...
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Avis 20173198
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la liste des établissements français détenant des primates à des fins...
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Avis 20183505
Sorbonne Université
Communication du rapport complet du comité scientifique nommé scientific advisory board ( SAB)...
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Avis 20180121
Université de Rennes 1
Copie, de préférence par mail, des documents suivants concernant l'IUT de Saint-Malo :
1) la...
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Avis 20184957
Université de Lyon
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
- concernant les réunions des...
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Avis 20191832
Université d'Orléans
Consultation des listes d'inscription de la faculté d'économie pour les années 1978-1979 et 1979-1980.
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Avis 20191849
Université de technologie de Compiègne (UTC)
Communication, au format numérique, des ordres du jour et des comptes-rendus du comité de...
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Avis 20192325
Université du Littoral-Côte d'Opale
Communication de l'ensemble des documents suivants :
1) concernant le conseil de laboratoire...
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Avis 20192528
Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Communication des documents suivants :
1) la demande adressée au directeur par le professeur X,...
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Avis 20192675
Sorbonne Université
Communication de la composition de la commission PIR (Prime d’Investissement en Recherche) ayant...
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Avis 20186066
Université de Strasbourg
Communication des documents suivants relatifs au labex NIE :
1) ses règles de fonctionnement et...
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Avis 20193246
Institut de formation en soins infirmiers de Villeneuve-sur-Lot (IFSI 47)
Communication de l'intégralité de son dossier administratif et scolaire d'étudiant en soins infirmiers.
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Avis 20195311
Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69)
Communication, par voie électronique, des documents ayant été préparés, en vue de l'examen par...
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Avis 20195489
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, en sa qualité de membre du Conseil national des universités et de rapporteur à ce...
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Avis 20193340
Ecole supérieure d'art d'Avignon (ESAA)
Communication, par consultation sur place, des délibérations et des pièces s'y rapportant,...