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Avis 20155203
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Copie du courrier du 13 novembre 2014 de Monsieur X, président de la Ligue régionale de tir du...
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Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Communication des documents suivants :
1) le règlement actuel de la fédération définissant les...
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Avis 20151622
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants le concernant :
1) le rapport...
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Avis 20151625
Fédération française de Karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants le concernant :
1) le rapport du représentant de la fédération...
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Avis 20150045
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Copie de l'intégralité des procès-verbaux ou compte rendus des comités directeurs de la Charente...
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Avis 20150192
Fédération française des échecs (FFE)
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'affaire...
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Avis 20150672
Fédération française d'équitation
Communication, de préférence par CD-ROM ou envoi électronique, des détails de la comptabilité de...
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Avis 20152829
Fédération française de football (FFF)
Copie de l'intégralité du dossier de procédure ouvert à l'encontre de son client à la suite de...
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Avis 20152874
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication des documents suivants :
A - concernant le règlement financier imposé par les...
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Conseil 20151943
Préfecture de l'Aisne
Caractère communicable, à la fédération du logement et de la consommation de la Creuse (FLCC),...
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Avis 20151977
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Communication de documents suivants relatifs à la fédération française de karaté et disciplines...
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Avis 20152274
Comité départemental du Rhône Métropole de Lyon de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20153682
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) l'intégralité des documents...
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Avis 20153775
Ligue de Picardie de la fédération française de Karaté et Disciplines Associées
Communication, de préférence sur cédérom, des documents administratifs suivants concernant les...
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Avis 20144519
Mairie de Châlons-en-Champagne
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité des correspondances, des marchés...
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Conseil 20144670
Comité départemental de la Charente de karaté et disciplines associées (CDCK)
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du comité directeur du comité départemental.
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Avis 20144887
Premier ministre
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20144034
District de football d'Indre-et-Loire
Copie du courriel du club d'Avoine Olympique Chinon Cinais, du 27 janvier 2014, qui est...
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Avis 20184810
Ligue Côte d’Azur de Karaté et disciplines associées
Copie, de préférence par voie électronique, numérique ou sur cédérom, des documents relatifs à...
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Avis 20175393
Fédération française des échecs (FFE)
Copie du livre analytique concernant les dépenses et les recettes de la fédération depuis le 1er...