-
Avis 20163871
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, sur CD-ROM, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des bureaux exécutifs...
-
Avis 20172140
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) l'ensemble des documents...
-
Avis 20172312
Ministère des sports
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination en...
-
Avis 20172366
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à une manifestation sportive motorisée dite « la piste des...
-
Avis 20171141
Fédération française de boxe (FFB)
Consultation des documents suivants, relatifs à l'activité financière de la fédération, pour...
-
Avis 20163419
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) tous les relevés de...
-
Avis 20154748
Mairie de Paris
Copie de la charte relative aux zones officielles des supporters dans le cadre du projet EURO 2016.
-
Conseil 20154818
Mairie de Névache
Caractère communicable, à un particulier, de la convention passée avec Monsieur X, musher...
-
Avis 20154917
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie des documents suivants relatifs à la tenue des réunions des 23 mai et 5 septembre 2014...
-
Avis 20152829
Fédération française de football (FFF)
Copie de l'intégralité du dossier de procédure ouvert à l'encontre de son client à la suite de...
-
Avis 20153682
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants :
1) l'intégralité des documents...
-
Avis 20180634
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication sur CD-ROM des documents suivants :
1) le rapport spécial du commissaire aux...
-
Avis 20180880
Ministère des sports
Communication des documents suivants relatifs à la fédération française de danse (FFD) pour...
-
Avis 20174795
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le rapport établi conformément à...
-
Avis 20174946
Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA)
Copie des documents suivants, au format papier ou sur clé usb ou via un lien FTP, arrêtés à la...
-
Avis 20182490
Fédération française de Rugby (FFR)
Communication de préférence par courriel ou plateforme de téléchargement, au format PDF, de...
-
Avis 20182675
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie sans occultation, des documents suivants :
1) l'intégralité des documents concernant le...
-
Avis 20183068
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de l'intégralité du grand livre portant sur l'exercice 2017, alors qu'il lui avait...
-
Avis 20182303
Direction régionale de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) d'Auvergne-Rhône-Alpes
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'habilitation déposé par le CREPS de...
-
Avis 20182710
Ligue nationale de Rugby
Copie de documents relatifs à la réunion du bureau de la ligue nationale de rugby en date du 27...