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Avis 20133918
Mairie de Dechy
Communication des documents suivants :
1) la liste des marchés publics que la ville a conclue...
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Avis 20133943
Ministère de la défense
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...
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Avis 20132048
Ministère de la défense
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...
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Avis 20132601
Communauté d'agglomération de la riviera française (CARF)
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
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Avis 20132699
Office de Tourisme Dinan Vallée de la Rance
Copie des documents suivants, relatifs à une consultation ayant pour objet l'achat d'outils...
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Avis 20132923
Conseil général du Haut-Rhin
Copie de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la...
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Avis 20133987
Conseil général de la Vienne
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une étude concernant...
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Avis 20134255
Conseil régional d'Auvergne
Copie des documents suivants relatifs au contrat de partenariat passé avec la société Orange,...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134472
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20134494
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
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Avis 20130448
Conseil général du Rhône
Copie des offres de prêts et des documents précontractuels adressés par la banque, préalablement...
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Avis 20130571
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20130705
Communauté de communes de l'Ile d'Oléron
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'installation et...
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Avis 20130959
Société d'équipement de Toulouse Midi Pyrénées (SETOMIP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20070967
président du conseil général de l'Aude
- la copie des documents suivants concernant le marché public pour la construction d'un bâtiment...
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Avis 20071014
président de l'agence du tourisme de la Corse (ATC)
- la copie des documents suivants :
1) la délibération de l'ATC du 2 juillet 2004 ;
2) la...
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Avis 20124979
Rectorat de l'académie de Guyane
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la prestation de...
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Avis 20130142
Réseau ferré de France
Communication des annexes suivantes relatives au contrat de partenariat ayant pour objet la...
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Avis 20123824
Groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur les transports...