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Avis 20131148
Mairie de Mantes-la-Jolie
Copie du permis de construire délivré à l'association culturelle Othman Ibn Affane pour la...
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Avis 20131168
Mairie de Valréas
Copie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand :
1) le nom de chaque...
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Avis 20131259
Mairie de Canohes
Copie de documents relatifs au PLU de la commune afin de déterminer la propriété d'une partie de...
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Avis 20131369
Mairie de Saint-Cloud
Communication des documents suivants concernant le bâtiment dénommé « Serre de Valois », situé...
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Avis 20131391
Mairie d'Odos
Consultation du règlement du lotissement dénommé « SUD CONSTRUCTION PROMOTION », autorisé par...
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Avis 20131512
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie des documents suivants :
1) les actes, ainsi que leurs annexes et plans de zonage, par...
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Avis 20131526
Préfecture du Finistère
Copie du courrier du préfet et des pièces annexées, adressés le 28 novembre 2012 au maire du...
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Avis 20131534
Mairie de Nangis
Copie des documents suivants :
1) le document d'arpentage demandé par la municipalité pour la...
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Avis 20131559
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...
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Avis 20131581
Mairie de Saint-Pierre-de-Bailleul
Copie du plan de zonage relatif au PLU de la commune, applicable à la parcelle B37.
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Avis 20131583
Mairie de Pélissanne
Copie, de préférence sur CD-ROM, du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le conseil...
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Avis 20131594
Préfecture de la Savoie
Copie des documents suivants relatifs à l'instruction de la demande de permis de construire de...
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Avis 20131618
Mairie de La Celle-Saint-Cloud
Communication d'un arrêté municipal de numérotation de voirie, en date du 6 juin 2003,...
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Avis 20131668
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) adopté le 24 février 2004...
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Avis 20131673
Mairie de Saint-Pierre-du-Fresne
Copie des documents relatifs à la modification des taxes d'urbanisme applicables au terrain de...
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Avis 20131693
Mairie de Brison-Saint-Innocent
Copie de documents relatifs à la modification du règlement du lotissement :
1) l'arrêté en date...
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Avis 20131721
Mairie de Fréjus
Copie des autorisations d'urbanisme successives délivrées sur les parcelles cadastrées section...
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Avis 20192526
Mairie du Touquet-Paris-Plage
Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...
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Avis 20185912
Mairie de Dadonville
Communication de la copie de la demande de la mairie à France domaine, relative à l'estimation...