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Avis 20164743
Mairie de Saint-Aunès
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à la déclaration préalable DP n°...
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Avis 20164317
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie de documents relatifs à l'établissement de la protection du site naturel englobant le...
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Avis 20171946
Mairie de La Remuée
Copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols de la commune en vigueur en...
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Avis 20165420
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le document cartographique superposant la...
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Avis 20165700
Mairie de Mathieu
Copie de documents relatifs au projet d'installation par la société ORANGE UPR Ouest, d'un...
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Avis 20162275
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie des comptes rendus des débats ainsi que les délibérations de la commission de préparation...
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Avis 20170836
Mairie de Grosrouvre
Copie, au format électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1) les avis émis par...
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Avis 20160802
Mairie de La Clusaz
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...
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Avis 20170918
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
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Avis 20171521
Mairie de Saint-Augustin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de Plan local...
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Avis 20162759
Mairie de Carantec
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du rapport du commissaire enquêteur dans le...
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Avis 20155586
Mairie de Meyreuil
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01306015K0020 délivré le 26 août 2015...
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Avis 20154743
Mairie de Léon
Communication des documents suivants relatifs au plan d'occupation des sols (POS), et plus...
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Avis 20151350
Mairie des Tourrettes
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...
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Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...
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Avis 20151533
Communauté de communes de la Terre des Deux Caps
Copie des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) :
1) la...
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Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
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Avis 20144424
Mairie de Mareil-le-Guyon
Copie des documents attestant du respect de l'obligation de mise à disposition du public des...
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Avis 20144426
Mairie de Raches
Copie des documents graphiques du plan local d'urbanisme (PLU) précisant notamment ses différentes zones.
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Avis 20144818
Mairie de Perthes-en-Gâtinais
Copie des plans délimitant les périmètres d'intervention de l'établissement public foncier...