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Avis 20091748
maire de Nogent-sur-Marne
- la mise en ligne sur leur site internet Nogent-Citoyen.com, d'une carte résultant d'une...
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Avis 20093395
maire de Paris (service des cimetières)
- communication de la liste des personnes inhumées dans la concession 60 CC 1914 attribuée à son...
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Avis 20094292
président de la Polynésie française
- la liste des membres du gouvernement de Polynésie française présents à la séance du conseil...
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Avis 20100342
président du conseil général de l'Ariège
- copie des documents suivants concernant Monsieur B. :
1) son bulletin de paie de président du...
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Avis 20100756
maire de Paris (service des cimetières)
- communication, de préférence par courriel, du plan cadastral parcellaire du cimetière du...
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Avis 20101691
maire de Clichy-la-Garenne
- communication de la liste des récipiendaires de la médaille de la ville dans ses grades les...
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Avis 20110883
préfet de la Guadeloupe (représentant de l'Etat à Saint-Barthélemy)
- la copie de l'ordre du jour de chacune des réunions du conseil exécutif de la collectivité de...
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Conseil 20111008
maire de Nantes
- demande de conseil relative à la demande de communication et de réutilisation présentée par...
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Avis 20111095
maire de Sciez
- avis en page 3.
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Avis 20111409
maire de Paris
- copie des documents suivants relatifs à l'affaire dite des emplois présumés fictifs de la...
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Avis 20113176
directeur général des finances publiques (trésorier de Lambersart)
- la consultation, avec possiblité de prendre copie, des documents relatifs au budget de la...
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Avis 20155585
Mairie de Beaumont-du-Lac
Communication des documents suivants relatif à leur concession funéraire :
1) le plan du...
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Avis 20156102
Mairie de Montataire
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants au format...
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Avis 20151627
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la séance du consistoire du 2 février 2015...
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Conseil 20134812
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Caractère communicable à un conseiller municipal du procès-verbal des réunions de la commission...
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Avis 20134822
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Communication du registre des décisions de la commission administrative de révision de la liste...
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Conseil 20134907
mairie de Montauriol
Communication, au conseil de Monsieur et Madame XXX, du courrier adressé au maire par Madame...
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Conseil 20142300
Mairie de Montaut-les-Créneaux
Caractère communicable et modalités de réutilisation du livre d'or de la commune.
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Avis 20140080
Mairie de Ploërmel
Communication de la liste des dossiers et affaires confiés à la société d'avocats...
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Avis 20131922
Mairie de Franchevelle
Demande de communication d'une copie, et non de consultation sur place en mairie, de...