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Avis 20203883
Mairie de SernhacCommunication, par courrier électronique, des document suivants, la mairie proposant à sa...
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Avis 20213298
Mairie de Cauchy-à-la-TourCopie, à ses frais, sur demande, des documents suivants, relatifs aux travaux localisés sur la...
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Avis 20211401
Conseil départemental de l'HéraultCommunication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...15/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Détruit Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf inexistant Réutilisation Des Informations Publiques / Licence Et Redevance Marché public Réutilisation Budgets et comptes
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Avis 20204162
Mairie de PietracorbaraCopie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux...
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Avis 20204509
Mairie de SarregueminesCommunication des documents suivants : 1) les pièces de l'appel d’offres concernant...
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Avis 20205681
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)Communication de tous les documents relatifs à la demande de préemption sollicitée par le...
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Avis 20210360
Mairie de PerpignanCopie, sous format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants : 1) les dossiers,...
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Avis 20193983
Présidence de la Polynésie françaiseCommunication des documents suivants concernant le lot n° 1 « Ouvrages maritimes » du marché...
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Avis 20214245
Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de Guadeloupe (DAAF 971)Communication des documents suivants : 1) la liste des refuges et des fourrières de la...
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Avis 20214398
SA HLM Les Résidences Yvelines EssonneCommunication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la...
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Avis 20214948
Syndicat mixte FuniFlaineCopie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, par voie postale, de l'ensemble des documents...
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Avis 20215005
Mairie d'Andernos-les-BainsCopie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture et...
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Avis 20210843
Mairie de GerCommunication, dans le cadre d'une enquête sur la protection des animaux, des documents et...22/07/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...
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Avis 20212515
Société protectrice des animaux du BourbonnaisCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) émanant de...08/07/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20212872
Centre animalier de PlérinCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Favorable Défavorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20212874
Centre animalier de StrasbourgCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Favorable/Sauf inexistant Défavorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20212877
Pension animalière du Grand NancyCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Favorable Défavorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20212895
Centre animalier de Velaine-en-HayeCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20212959
Fourrière chiens chats de LozereCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...17/06/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Favorable/Sauf inexistant Défavorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire