-
Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
-
Avis 20150918
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)
Copie des documents suivants :
1) les conventions d'occupation temporaire, dans leur version...
-
Avis 20150937
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20150944
Communauté d'agglomération Rhône Alpilles Durance
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la Commission départementale...
-
Avis 20151443
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat relatif à l'achat régulier de pain à destination des écoles primaires et maternelles.
-
Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...
-
Avis 20151571
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 06)
Communication d'une copie du « relevé détaillé des frais SAFER » se rapportant à l'acquisition...
-
Avis 20151680
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication des éléments suivants :
1) la justification de la date de réalisation de l’action...
-
Avis 20150173
Centre hospitalier de Boën
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations juridiques...
-
Avis 20150263
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...
-
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...
-
Avis 20150366
Mairie de La Roche-sur-Yon
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise à disposition...
-
Avis 20150437
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
-
Avis 20152957
Université de Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports universitaires conclus...
-
Avis 20152958
Communauté de Communes du Centre Corse
Copie des documents suivants concernant les marchés publics de transports scolaires conclus de...
-
Avis 20153182
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
-
Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants :
1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
-
Avis 20153245
Conseil départemental du Val-d'Oise
Communication des documents suivants pour le marché à bons de commande de travaux de bail...
-
Avis 20153267
Mairie de Pommeuse
Copie des documents suivants :
1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...