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Avis 20174079
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Copie du compte rendu de la réunion de la Commission départementale d'orientation de...
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Avis 20173236
Association foncière de remembrement de Morangis (AFR 51)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constitutives du dossier concernant...
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Avis 20173372
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Copie de l'ensemble des rapports de contrôle relatifs aux conditions de détention des animaux du...
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Avis 20184252
Préfecture du Gard
Copie du rapport d'inspection établi par la direction départementale de la protection des...
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Avis 20185878
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec
Communication des documents suivants :
1) copie conforme des pièces administratives officielles...
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Avis 20184610
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication de l'ensemble des documents, cartes, tableaux de données et algorithmes ayant...
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Avis 20184698
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie par courriel des documents relatifs à l'élaboration d’un décret prorogeant la durée de...
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Avis 20185251
Direction départementale de la protection des populations de la Vendée (DDPP 85)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des rapports de contrôle effectués dans...
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Avis 20192595
Chambre d'agriculture de la Vienne
Copie de l'entier procès-verbal rédigé en application de l'article R511-60 du code rural et de...
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Avis 20190831
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 14)
Communication des documents relatifs à une décision de rétrocession en date du 28 juin 2016 pour...
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Avis 20191582
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication du rapport effectué par Monsieur X lors du contrôle des animaux de l'association X.
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Avis 20191760
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Communication de la liste des élevages de sangliers du département.
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Avis 20192220
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
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Avis 20186067
Chambre d'agriculture du Var
Communication, sous format numérique par courriel, des documents relatifs à la détermination du...
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Avis 20194435
Conseil départemental du Finistère
Copie des documents administratifs suivants :
1) une copie des documents affichés dans les...
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Avis 20193315
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 14)
Copie, par courrier électronique, alors que le directeur général de la SAFER 14 lui en propose...
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Avis 20194730
Préfecture de l'Allier
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200361
Préfecture du Gard
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200362
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...
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Avis 20200365
Préfecture de la Loire
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux autorisant les abattoirs de...