-
Conseil 20143049
Conseil général de l'Isère (CG 38)
Caractère communicable, avec ou sans occultation, du rapport en date du 21 juillet 2014, établi...
-
Avis 20143443
Conseil général de l'Essonne
Copie des documents suivants concernant l'Institut départemental de l'enfance et famille (IDEF)...
-
Avis 20133493
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) le dossier complet ainsi que les justificatifs d'envoi et de...
-
Avis 20133704
Centre hospitalier Henri Mondor d'Aurillac
Communication des informations chiffrées relatives à l'activité du service réanimation du centre...
-
Avis 20133773
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande et le justificatif de dépôt y afférent,...
-
Avis 20133790
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 34 - Pôle)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'unité de soins intensifs en...
-
Avis 20132265
Etablissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise-Hôpital Lucien Bonnafé
La copie conforme du règlement intérieur du service G12 de l'hôpital Lucien Bonnafé.
-
Avis 20132314
Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) la liste des hôpitaux publics...
-
Avis 20130298
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
-
Avis 20130299
Caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
-
Avis 20130301
Caisse primaire d'assurance maladie de Lille-Douai (CPAM 59)
Communication des documents administratifs suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec...
-
Avis 20130306
Caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
-
Avis 20130308
Caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix - Tourcoing (CPAM 59)
Communication des documents suivants :
1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
-
Avis 20130309
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants relatifs au marché public N° II/7/2006/MA/64 intitulé...
-
Avis 20130310
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants relatifs au marché public N° II/7/2006/MA/153 intitulé...
-
Avis 20130311
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents suivants :
- relatifs à sa demande du 25 novembre 2012 :
1)...
-
Avis 20130734
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents administratifs suivants :
1) toutes les conventions signées...
-
Avis 20071975
président du syndicat mixte de développement de l'hôpital intercommunal d'Annemasse-Bonneville
- la copie des documents suivants, de préférence sous format électronique ou par télécopie :
1)...
-
Avis 20080734
directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
- copie de documents mentionnant le nombre total de transports inter-hospitaliers pédiatriques...
-
Avis 20082842
directeur de l'Association hospitalière du bassin de Longwy (AHBL)
- copie du rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) de novembre 2007 sur le...