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Avis 20183583
Mairie de Brignoles
Communication, en sa qualité d’élu au conseil municipal, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20182494
Syndicat mixte du Gier Rhodanien (SYGR)
Communication de la délibération qui, au titre des charges courante du syndicat mixte, fixe les...
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Avis 20193023
Mairie de Lherm
Communication, à la suite de troubles de voisinage causés par Monsieur X propriétaire d'une...
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Avis 20195140
Société publique locale Alpexpo
Communication des éléments préparatoires à la rédaction de la note d'information des...
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Avis 20193911
Mairie de Cerny
Copie des documents suivants :
1) la confirmation ou non de l'appartenance de certains véhicules...
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Avis 20192541
Mairie de Suippes
Communication des documents suivants :
1) tous les documents permettant de connaître les...
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Avis 20185226
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les carnets de bord des anciens et actuels véhicules...
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Avis 20194938
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le contrat passé entre le ministère de l'Intérieur et...
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Avis 20203607
Mairie de Monnerville
Communication, par courrier électronique, des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets...
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Avis 20201569
Préfecture de police de Paris
Communication des procès-verbaux d'infraction ainsi que toutes les autorisations de fermeture de...
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Avis 20204599
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et communautaire, à la suite d'une...
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Avis 20211097
Mairie de Romans-sur-Isère
Publication en ligne sur le site internet de la mairie ou communication, par courrier...
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Avis 20211926
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Copie, à ses frais sur demande, au format papier, par courrier postal, de l’engagement pris par...
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Avis 20211689
Mairie de Montreuil
Communication des documents et chiffres liés à la gestion de la propreté à Montreuil :
1) les...
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Avis 20211823
Mairie de Sarreguemines
Communication du règlement intérieur du cimetière.
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20211873
Mairie de Cazedarnes
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté n° X en...
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Avis 20212936
Mairie de Bussière-Nouvelle
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des arrêtés de délégations au 1r...
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Avis 20213177
Mairie de Drancy
Communication, en version numérique, au format pdf, de l'intégralité du compte rendu du conseil...
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Avis 20213290
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Copie, au format papier, de toutes les pièces, y compris les annexes, relatives au compte de...