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Avis 20163469
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie de la demande d'autorisation d'extension d'activité déposée par la SARL PERIOCHE ENVIRONNEMENT.
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Avis 20163524
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie de documents concernant les atteintes du ruisseau du Palais par le barrage de la société...
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Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...
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Avis 20155582
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs aux activités de...
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Avis 20154520
Préfecture du Nord
Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets exploitée par la...
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Avis 20153032
Préfecture de la région Centre-Val de Loire
Copie de l'entier dossier au vu duquel a été pris l'arrêté du 20 novembre 2014 délivrant à la...
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Avis 20153159
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)
Copie, de préférence sur support informatique, des documents suivants relatifs à la carrière...
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Avis 20153285
Préfecture de la Vienne
Copie des rapports de suivi environnemental réalisés par les exploitants des parcs éoliens...
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Avis 20153436
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 4 décembre 2014 autorisant...
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Avis 20153471
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, dont elle souhaite de préférence l'envoi d'une copie par...
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Avis 20153549
Préfecture de la Haute-Corse
Communication, de préférence sur support numérique, de documents relatifs à la constitution des...
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Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...
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Avis 20153785
Préfecture de l'Eure
Copie des documents suivants relatifs au chantier « Déviation SO d'Evreux » :
1) les analyses...
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Avis 20153821
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de l'intégralité du dossier d'autorisation d'exploiter ayant conduit à l'édiction...
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Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole
Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...
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Avis 20184402
Préfecture de l'Aisne
Communication, par voie électronique, des documents suivants à portée environnementale et...
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Avis 20185042
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces relative au dossier d'option...
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Avis 20183049
Préfecture des Ardennes
Communication des documents relatifs à l'autorisation unique portant sur la construction et...
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Avis 20183525
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou sur CD-ROM, des documents suivants, concernant :
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Avis 20175265
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie sur CD-Rom ou au format papier, du dossier de demande d'autorisation d'exploiter au titre...