-
Avis 20182620
Mairie de Secheras
Communication des documents suivants :
1) les budgets de la commune pour les années 2015 - 2016...
-
Avis 20182622
Mairie d'Aigné
Copie de l'intégralité des délibérations et arrêtés concernant le régime indemnitaire appliqué...
-
Avis 20182627
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par voie électronique, du dossier de sa cliente ainsi que celui de...
-
Avis 20182629
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) l'ensemble...
-
Avis 20182644
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication de l'intégralité du compte rendu de l'entretien professionnel de sa cliente pour...
-
Avis 20182652
Mairie de Rives
Communication des documents suivants concernant les dettes reprises en 1995 par la municipalité...
-
Avis 20182654
Mairie de Wasquehal
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du carnet de bord du véhicule 3008...
-
Avis 20182666
Ministère de l'économie et des finances
Communication, par courrier électronique, du tableau d'avancement du corps des ingénieurs de...
-
Avis 20182677
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère
Communication sur clé USB ou CD-ROM ou photocopie de documents relatifs au PLU de la commune...
-
Avis 20182680
La Poste
Communication de l'intégralité du dossier de son client, employé au centre de traitement du...
-
Avis 20182687
Mairie de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu
Copie, par papier, en tant que conseillers municipaux, du compte administratif 2017.
-
Avis 20182688
Communauté de communes du Bassin de Vie de l'Île-Rousse (CCBIR)
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés de subventions inscrits au compte...
-
Avis 20182690
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication du rapport d'activités du conseil de développement pour l'année 2017.
-
Avis 20182699
Mairie d'Aigues-Vives (34)
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération adoptant le PLU ;
2) la...
-
Avis 20182709
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents suivants :
1) le classement de son avancement au grade de major de...
-
Avis 20182714
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'état des travaux réalisés par les membres de la commission consultative des services...
-
Avis 20182717
Syndicat de valorisation des déchets de la Guadeloupe (SYVADE)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le compte administratif 2017...
-
Avis 20182721
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants ;
1) le courrier des ressources humaines sollicitant un...
-
Avis 20182722
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Copie de l'intégralité de son dossier n° 06-05-01118.
-
Avis 20182724
Université de Strasbourg
Communication, en sa qualité de membre du conseil d'administration de l'université et de membre...