-
Avis 20194930
Mairie de Plozevet
Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
-
Avis 20190909
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication, par transfert de fichiers, des documents originaux suivants relatifs au plan loup...
-
Avis 20195429
Opéra National de Paris
Communication des documents suivants :
1) la copie du règlement de visite de l'opéra Garnier...
-
Avis 20193135
Conseil départemental de la Manche
Communication des documents suivants :
1) les pièces relatives au marché public passé avec la...
-
Avis 20193200
Mairie des Baux-de-Provence
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
-
Avis 20193223
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, sous format électronique par courriel de préférence, ou à défaut par voie postale...
-
Avis 20193348
Préfecture de la Sarthe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...
-
Avis 20196096
Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
-
Avis 20193282
Mairie de Ballan-Miré
Consultation en mairie ou communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des...
-
Avis 20193301
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine
Communication de la proposition de la société CALDEA NORMANDIE pour le compte de la SAUR,...
-
Avis 20193313
Mairie de Vienne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats de...
-
Avis 20193600
Groupe des Chalets
Communication des procès-verbaux et des rapports dressés par la commission d'appel d'offres...
-
Avis 20193614
Préfecture du Tarn
Copie du dossier complet concernant le contrat de délégation de service public passé avec la...
-
Avis 20193707
Mairie de la Salvetat-Saint-Gilles
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20194017
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents relatifs à la mission « qualité de vie au travail » (QVT) confiée...
-
Avis 20194121
Réseau de transport d'électricité (RTE)
Communication des documents relatifs aux lots 1, 2, 3 et 5 de l'appel d'offres pour lesquels la...
-
Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...
-
Avis 20192981
Conseil de fabrique de la cathédrale de Strasbourg
Consultation des documents suivants :
1) le cahier des charges et la facture du contrat signé...
-
Avis 20191536
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres concernant :
a) le...