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Avis 20165722
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165723
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20170305
Caisse générale de sécurité sociale de Martinique (CGSS 972)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20170636
Compagnie nationale de prévoyance (CNP)
Copie du contrat souscrit par sa mère, décédée en janvier 2016, en vue de lui transmettre un...
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Avis 20171331
Radio France
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des travaux...
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Avis 20171332
Agence de l'Eau de Paris
Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...
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Avis 20171523
Opérateur Public Régional de Formation (OPRF)
Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la SOCIETE GUYANAISE DE...
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Avis 20154797
Société de gestion immobilière de la Ville de Marseille - SOGIMA
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20155054
URSSAF de Lorraine (54)
Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...
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Avis 20155219
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location d'un local...
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Avis 20152861
Office public de l'habitat de Valence (OPH 26)
Communication de l'ensemble des justificatifs, (explications, facturations, base juridique,...
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Avis 20152475
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Aveyron-Lot-Tarn (SAFER 81)
Copie des documents suivants concernant la rétrocession de la totalité du bien foncier dont le...
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Avis 20153867
URSSAF de Lorraine (54)
Communication du cadre de décomposition du prix global et forfaitaire (CDPGF) concernant le...
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Avis 20153944
Port autonome de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) les contrats d'occupation du domaine privé du port autonome de...
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Avis 20154219
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Communication des documents suivants concernant le projet de réhabilitation du site « Ancienne...
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Avis 20183651
Fédération du e-commerce et de la vente à distance (Fevad)
Communication des documents suivants relatifs au dossier de saisine de médiation du demandeur en...
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Avis 20183787
Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre conclu le...
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Avis 20183788
CITIVIA SEM
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre conclu le...
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Avis 20175436
Mairie de Saint-Priest
Communication des documents suivants :
1) le rapport du conseil municipal du 14 décembre 2016...
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Avis 20180796
Société d'économie mixte de tourisme du Périgord (SEMITOUR)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les bilans détaillés de 2014, 2015...