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Avis 20174781
Mairie de Paris
Copie de la convention d'occupation du domaine public relative aux deux chalets commerciaux...
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Avis 20182230
Mairie de Paris
Copie de son dossier médical.
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Avis 20182272
Mairie de Paris
Copie, dans le cadre d'une procédure de divorce en cours, des dossiers d'inscription de ses...
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Avis 20182649
Mairie de Paris
Communication, de préférence par voie électronique, des procès-verbaux des commissions...
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Avis 20182888
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance d' X née le 16 mai 1937 dans le quatorzième...
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Avis 20183256
Mairie de Paris
Copie intégrale de l'acte de naissance de Madame X née le 11 octobre 1914 dans le quinzième...
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Avis 20183449
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) « son document » et les comptes‐rendus des expertises...
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Avis 20181646
Mairie de Paris
Communication, par voie électronique, de l’ensemble des échanges ayant impliqué la mairie dans...
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Avis 20181779
Mairie de Paris
Copie de son dossier social détenu par le service social du 13ème arrondissement de Paris.
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Avis 20181786
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal habilitant la société X à...
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Avis 20181976
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant les lots n° 1 et 2 de l'accord-cadre...
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Avis 20172518
Mairie de Paris
Copie de préférence par courriel ou sur support électronique, de documents relatifs au permis de...
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Avis 20172605
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision motivée du comité médical du 5 décembre...
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Avis 20172756
Mairie de Paris
Communication de la déclaration reçue par la mairie du XVIIIème arrondissement, service de...
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Avis 20172878
Mairie de Paris
Copie par courrier postal et non par consultation et copie sur place comme proposé par...
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Avis 20172993
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, et publication en ligne...
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Avis 20174265
Mairie de Paris
Copie des conditions générales du document intitulé « Droit d'entrée d'animaux à la Ferme de...
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Avis 20174329
Mairie de Paris
Copie, de préférence par courrier électronique ou envoi postal à l'adresse de sa cliente, des...
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Avis 20174350
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, des documents administratifs suivants, relatifs au...
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Avis 20173310
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courrier électronique, du rapport intégral d’instruction et ses...