-
Avis 20183665
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, concernant l'association ADFI Lyon :
1) le dossier de...
-
Avis 20192692
Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13)
Copie, par courrier électronique, des cinq dernières demandes de subvention de l'association «...
-
Avis 20184109
Premier ministre
Communication des documents synthétisant la liste des soutiens financiers accordés en 2016, 2017...
-
Avis 20191518
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents concernant le centre national d'accompagnement familial et de...
-
Avis 20185595
Conseil départemental de la Réunion
Communication, en sa qualité de bailleur d'un terrain sous bail à ferme, du dossier de demande...
-
Avis 20195589
Mairie de Sauve
Copie, sous forme dématérialisée des documents suivants :
1) les budgets communaux 2018 et 2019...
-
Avis 20193972
Conseil régional d'Occitanie
Communication de la copie des documents relatifs aux aides (fiction, documentaire, web-séries,...
-
Avis 20194831
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à l'Association...
-
Avis 20191837
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres et du CCTP du marché...
-
Avis 20191858
Conseil départemental des Landes
Communication des documents suivants :
1) les accords 2017, 2018 passés avec les neuf SAAD en...
-
Avis 20193038
Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC )
Communication de la copie des documents relatifs aux demandes d’aide avant réalisation à la...
-
Avis 20201985
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants concernant X :
1) le dossier de demande de subvention pour...
-
Avis 20202062
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants, concernantX :
1) les dossiers de demandes de subventions...
-
Avis 20202557
Mairie de Bantzenheim
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l’« Évolution de...
-
Avis 20211959
Syndicat départemental d'énergie de la Savoie (SDES)
Copie du dossier correspondant à la subvention d'un montant de 18 702,86 euros versée par le...
-
Avis 20211300
Mairie de Vigy
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20203399
Mairie de Toulouse
Communication des observations écrites concernant l'instruction de sa demande de subvention pour X
-
Avis 20210341
Mairie de Granville
Communication des documents suivants :
1) la liste des associations subventionnées par la mairie...
-
Avis 20212814
Agence de Services et de Paiements - Direction régionale Occitanie
Communication des documents suivants :
1) les pièces contenues dans le dossier de demande de...
-
Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...