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Avis 20170781
URSSAF d'Alsace
Copie des documents suivants :
1) les statuts constitutifs enregistrés auprès de la préfecture...
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Avis 20170855
Office public de l'habitat Grand Lyon Habitat (OPH 69)
Copie, au format numérique ou par photocopie, de documents dans le cadre du rachat de l'immeuble...
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Avis 20171062
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication des pièces suivantes :
1) l'inventaire des autorisations d'activités de soins de...
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Avis 20171137
Caisse générale de sécurité sociale de la Réunion (CGSS 977)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la Caisse Générale de Sécurité sociale...
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Avis 20171246
Préfecture d'Eure-et-Loir
Communication de la circulaire du 20 mars 2001 relative au réseau d'alerte des finances locales...
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Avis 20171321
Conseil citoyen du Quartier de Grand Vaux (91)
Communication des documents relatifs au règlement et au fonctionnement du conseil citoyen,...
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Avis 20171334
Mairie de Quimper
Communication par courriel et sans frais des documents suivants :
1) concernant les fonctions de...
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Avis 20171433
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de l'instruction du bureau F3 de la Direction générale des Douanes en date du 28...
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Avis 20171622
Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR)
Communication des documents suivants :
1) les circulaires adressées au préfet du Lot-et-Garonne...
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Avis 20163245
URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur
Communication de la décision du conseil d'administration de l'URSSAF fixant pour l'année 2016 la...
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Avis 20163394
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)
Copie des critères d'attribution du plan de chasse concernant les cervidés pour l'unité de...
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Avis 20163453
URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur
Copie d'éléments relatifs à la caisse URSSAF Provence Alpes Côte d'Azur (PACA) :
1) les statuts...
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Avis 20160433
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...
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Avis 20160538
Ministère de l'intérieur
Communication de l'arrêté interministériel du 2 octobre 2002 relatif aux subventions pour...
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Avis 20155411
Tribunal mixte de commerce de Fort-de-France
Communication des documents suivants :
1) l'annonce légale du France-Antilles daté du 21...
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Conseil 20155200
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Boulogne-sur-Mer
Caractère communicable, à un agent du CCAS, de l'ensemble des tableaux d'avancement depuis le...
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Avis 20151363
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie, de préférence sur support dématérialisé (cédérom ou clé USB), ou, à défaut, en version...
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Avis 20151652
Mairie de Saint-Gilles
Communication des documents suivants concernant les subventions accordées par la commune aux...
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Avis 20150011
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)
Communication d'une copie de l'arrêté portant limitation de vitesse sur la route nationale 12...
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Avis 20150166
Service départemental d'incendie et de secours du Nord (SDIS 59)
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil d'administration...