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Avis 20164015
Mairie d'Illiat
Copie des documents concernant les travaux entrepris par Monsieur X, « GRANGE BUATON » publiés...
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Avis 20164018
Mairie de Saint-Lunaire
Communication de la délibération du 9 mai 2016 créant un arrêt de descente et montée des cars de...
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Avis 20164037
Mairie de Cheval-Blanc
Communication des documents suivants relatifs à la délivrance du permis de construire...
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Avis 20164044
Mairie de Théza
Copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à trois lotissements, « Les 15...
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Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
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Avis 20164057
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Copie, par courriel ou courrier, de documents de préparation liés à l'avis d'autorité...
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Avis 20164065
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la création de la zone d'activités...
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Avis 20164066
Préfecture de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de la première enquête publique...
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Avis 20164080
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, des documents relatifs...
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Avis 20164093
Mairie de Ruaudin
Communication du dossier intégral de demande de permis de construire déposé par la « SNC X » et...
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Avis 20164112
Mairie de Nice
Communication des documents suivants :
1) la délibération n° 16.1 du 5 février 2016 intitulée «...
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Avis 20164148
Mairie de Cazilhac
Copie de documents relatifs aux travaux du chemin de Sarrat achevés en 2007 :
1) les plans ;
2)...
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Avis 20164163
Mairie de Plonéour-Lanvern
Copie de la délibération du conseil municipal datant de 1957 relative aux travaux connexes au...
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Avis 20164183
Mairie de Morsiglia
Copie de documents relatifs à l'église du couvent de Morsiglia :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20164203
Mairie de Firminy
Copie des documents suivants, identique à l'original (échelle, couleurs et autres) :
I...
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Avis 20164245
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie de l'entier dossier relatif à la procédure de classement du chemin DE COTTE, notamment le...
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Avis 20164247
Mairie d'Abondance
Communication, par voie électronique ou mise à disposition en mairie, de l'ensemble des...
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Avis 20164265
Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
Copie de documents dans le cadre de l'aménagement de la zone d'aménagement concertée du Pont de...
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Avis 20164272
Mairie d'Arnouville-les-Gonesse
Copie du permis de construire délivré à Monsieur X dans les années 1929 à 1931 pour une parcelle...
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Avis 20164274
Mairie de Sainte-Marie-de-Ré
Copie du permis de construire délivré sur la parcelle cadastrée X 405 en juin 2015.