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Avis 20183623
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20183624
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Avis 20175550
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur une solution...
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Avis 20175658
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants :
1) le tableau précis des fluctuations de troupeau sur le...
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Avis 20175703
Ministère de la Justice
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux portant sur la mise...
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Avis 20175704
Mairie de Saint-Denis (974)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 7 « Electricité courants forts...
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Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...
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Avis 20182618
Association foncière de remembrement de Wahlenheim
Copie des documents suivants concernant les assemblées ordinaire et extraordinaire des...
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Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
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Avis 20183361
Sempat Orléans-Val-de-Loire
Communication des documents relatifs à la procédure de consultation pour la conclusion d'un bail...
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Avis 20181685
Centre hospitalier Henri Duffaut d'Avignon
Communication des motifs ayant conduit le centre hospitalier à rejeter l'offre du demandeur pour...
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Avis 20181965
Préfecture du Haut-Rhin
Communication des documents relatifs aux opérations de dépannage et de remorquage réalisées au...
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Avis 20172460
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne-Franche Comté (SAFER 21)
Communication du prix de vente et de son détail poste par poste, d'un bien agricole situé à...
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Avis 20173971
Mairie de Nancy
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20173989
Ministère de la culture
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le nom et l'adresse des entreprises ayant...
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Avis 20174112
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Communication, par consultation sur place, ou, à défaut, par voie électronique ou support...
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Avis 20174312
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre multiattributaire ayant pour objet la...
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Avis 20184484
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le litige l'opposant au Syndicat mixte...
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Avis 20183608
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public n° 18DD0025 «...
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Avis 20182246
Radio France
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...