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Avis 20145063
Syndicat intercommunal à vocation unique du regroupement scolaire de Saint-Cricq-Chalosse et Brassempouy (SIVU de Saint-Cricq)
Copie du budget primitif du SIVU et plus précisément du regroupement scolaire pour l'année 2014.
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Avis 20143682
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le grand livre des...
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Avis 20143729
Mairie de Saint-Marcellin
Communication des documents suivants, concernant les budgets 2013 et les budgets prévisionnels...
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Avis 20143903
Mairie de Châlette-sur-Loing
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) le règlement intérieur...
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Avis 20143972
Mairie de Fleury d'Aude
Communication, par courriel, des bilans comptables du marché de Saint-Pierre depuis 2008.
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Avis 20183903
Mairie de Pau
Communication, depuis 2006, des comptes annuels de l'association...
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Avis 20184022
Mairie de Nantes
Communication des documents suivants concernant l'association « ADFI Nantes » :
1) le dossier de...
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Avis 20184031
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur support papier, des documents...
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Avis 20182846
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication des documents suivants :
1) le compte 70613 détaillé par fonction et par titre, du...
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Avis 20183204
Mairie d'Avernes
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'année 2017, le maire...
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Avis 20183656
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie des documents suivants :
1) la facture établie par le Centre de gestion de Plérin relative...
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Avis 20183731
Mairie de Saint-Priest
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du document présenté lors de la séance du...
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Avis 20175245
Mairie de Brusque
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu du dernier conseil municipal concernant le...
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Avis 20175784
Conseil départemental de la Loire
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, des documents afférents aux informations...
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Avis 20175819
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) la liste des « participations à l’équilibre des ZAC concédées...
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Avis 20175821
Mairie de Ceyrat
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes administratifs pour les années 2014,...
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Avis 20180789
Mairie de Pouillon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre comptable de l’année 2017,...
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Avis 20180857
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents suivants tels que...
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Avis 20180922
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique des documents suivants concernant la...
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Avis 20181007
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de la facture que la mairie a adressée à l'acheteur du « Bon coin » de « la structure...