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Avis 20152430
Conseil régional de Rhône-Alpes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux derniers...
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Avis 20152478
Centre Hospitalier Alès-Cévennes
Communication d'une copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire locale...
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Avis 20145035
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie de toutes les demandes et de tous les justificatifs d'absences syndicales depuis le 1er...
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Avis 20143701
Mairie de Nîmes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention passée entre la ville de...
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Avis 20135052
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 78)
Copie du résultat des élections de délégué du personnel de sa mandante, élue au 1er tour des...
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Avis 20141299
Mairie de Louviers
Communication d'une copie du document unique d'évaluation des risques professionnels concernant...
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Avis 20140020
Préfecture de la région Guadeloupe
Copie de l'arrêté préfectoral de 2013 fixant la composition du Conseil départemental d'insertion...
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Avis 20143291
Mairie de Meaux
Copie des documents suivants :
1) les déclarations des syndicats professionnels ou des sections...
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Avis 20143586
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes (DIRECCTE 69)
Communication du procès-verbal de carence relatif aux élections des délégués du personnel au...
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Avis 20132140
Mairie de Bourg-Argental
Copie du tableau des effectifs 2013.
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Avis 20132281
Conseil général de la Guadeloupe
Copie des documents suivants, relatifs à Madame XXX XXX :
1) son arrêté d'affectation à la...
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Avis 20132299
Mairie de Parthenay
Copie des documents suivants, pour les années 2010 et 2011 :
1) les rapports annuels sur la...
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Avis 20132761
Mairie de Aussonne
Copie des documents suivants :
1) le tableau des avancements proposés pour la commission...
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Avis 20132976
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication par courrier électronique d'une copie du document unique d'évaluation des risques...
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Avis 20130493
Mairie de Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) la déclaration de vacance du poste de directeur de...
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Avis 20130528
Mairie de Puligny-Montrachet
Communication, par envoi postal, du contrat ou de l'arrêté précisant la position administrative...
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Avis 20130757
Ministère de l'intérieur
Communication de l'ensemble des convocations adressées aux personnes ayant participé à la séance...
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Conseil 20071650
président du conseil général des Hauts-de-Seine
- caractère communicable aux tiers, notamment les chefs de service et les élus de la...
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Avis 20073890
président du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
- copie du protocole d'accord sur les moyens syndicaux, signé entre les organisations syndicales...
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Avis 20082894
ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité (DDTEFP)
- copie du contrat commercial conclu entre STOGAZ distribution et la SAS TGS.