-
Avis 20182473
Mairie de Voiron
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...
-
Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)
Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...
-
Avis 20190390
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île
Copie du rapport de présentation du PLU établi dans le cadre de la décision d'opposition à la...
-
Avis 20184438
Mairie des Granges-Gontardes
Communication de la délibération prise le 11 septembre 2018 à 19h, concernant l'approbation du...
-
Avis 20184708
Communauté de communes du Limouxin
Copie, au format pdf et par voie dématérialisée soit par CDROM ou par courriel, des documents...
-
Avis 20190601
Mairie de Maninghen-Henne
Communication, dans le cadre du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi), des recommandations...
-
Avis 20195639
Métropole du Grand Nancy
Communication de l'orientation d’aménagement et de programmation (OAP) relative au plan local...
-
Avis 20194029
Communauté d'agglomération Pays Basque
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
-
Avis 20194030
Mairie d'Ustaritz
Copie électronique ou papier du cahier des charges faisant partie du contrat entre la Mairie et...
-
Avis 20194424
Mairie de Margency
Communication du plan de zonage de la commune.
-
Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
-
Avis 20192733
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication des documents suivants :
1) l'étude préalable du cabinet X portant sur Val...
-
Avis 20200648
Mairie de Thonon-les-Bains
Communication des documents relatifs au permis de construire n° X déposé par la SARL LES...
-
Avis 20202065
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par l'envoi par courrier électronique et sans frais ou par publication en ligne...
-
Avis 20211694
Mairie de Saverdun
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) révisé pour la...