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Avis 20140438
Mairie de Neauphle-Le-Vieux
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20140506
Mairie de Poitiers
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...
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Avis 20140606
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre, déclaré sans...
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Avis 20143078
Syndicat intercommunal à vocations scolaire et sportive (SIVOSS) de Bruyères
Communication des documents suivants relatifs au marché public de conception-réalisation ayant...
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Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé
Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...
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Avis 20133298
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)
Copie de documents relatifs à un marché d'études de classement des mémoriaux de...
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Avis 20133549
Direction départementale de la protection des populations de l'Ain (DDPP 01)
Communication du rapport d'inspection établi à la suite du contrôle, le 26 juin 2013, de...
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Avis 20131867
Mairie de Lambesc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission de...
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Conseil 20132238
Mairie de Mondonville
Caractère communicable, à trois groupements de candidats admis à participer au concours...
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Avis 20132280
Mairie de Sète
Communication de l'audit commandé par la commune concernant la gestion des deux parkings dont le...
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Avis 20132532
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Copie du dossier constitué par la DGCCRF à l'encontre du syndicat du demandeur, à la suite de...
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Avis 20132713
Inspection générale des finances (IGF)
Copie du document intitulé « rapport sur les professions réglementées pour améliorer la...
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Avis 20132978
Communauté d'agglomération d'Annecy
Communication des documents suivants relatifs au concours d'architectes ayant pour objet la...
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Avis 20134550
Mairie de Varennes sur Amance
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'aménagement de...
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Conseil 20130879
Mairie d'Arcachon
Caractère communicable au président de l'association pour la sauvegarde du site d'Arcachon...
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Conseil 20131026
Mairie d'Eloyes
Caractère communicable sous la forme de consultation, à l'ancien maire, des documents suivants...
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Conseil 20070601
maire d'Embrun
- caractère communicable, à un administré, du rapport d'audit détaillant les résultats des...
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Avis 20071673
président de la communauté d'agglomération de la Presqu'île de Gérande-Atlantique (CAP Atlantique)
Voir avis.
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Avis 20072406
préfet de la Lozère
- communication de la décision préfectorale prise dans le cadre du contrôle de légalité relative...
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Avis 20072861
président de la chambre d'agriculture de Lozère
- copie des documents suivants, relatifs à une mission d'étude fourragère sur la section de...