-
Avis 20142515
Mairie de Cessieu
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire n° PC...
-
Avis 20142543
Mairie de Châteauneuf-le-Rouge
Communication de l'entier dossier de permis de construire d'une maison d'habitation sise...
-
Avis 20142551
Mairie de Saint-Jouin-Bruneval
Copie de l'intégralité du dossier de permis d'aménager n° PA XXXFXXX, ainsi que des avis des...
-
Avis 20142840
Mairie de Châtillon
Copie de documents concernant l'ouverture d'un établissement recevant du public (ERP) de type L...
-
Avis 20142892
Mairie de Madonne-et-Lamerey
Copie de l'extrait du document graphique du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune, approuvé...
-
Avis 20140647
Mairie d'Esteville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 :
1) le plan de...
-
Avis 20142942
Mairie de Reyrieux
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale du dossier de permis d'aménager...
-
Avis 20143035
Mairie d'Esquennoy
Communication de la lettre adressée par le maire d'Esquennoy au sous-préfet de Clermont de...
-
Avis 20143185
Mairie de Montrouge
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire relatif à la...
-
Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
-
Avis 20134455
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...
-
Avis 20130256
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de documents détenus par France Domaine :
1) la convention conclue entre Voies navigables...
-
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
-
Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...
-
Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-Grand
Copie des documents suivants :
1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...
-
Avis 20074824
maire de Cilaos
- voir avis
-
Avis 20124325
Direction départementale des territoires et de la mer - Corse du Sud (DDTM 20)
Communication par copies des éventuels permis de construire ou autorisations de travaux obtenus...
-
Avis 20124446
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Copie de la convention passée entre la commune et le Syndicat interdépartemental mixte pour...
-
Avis 20124905
Mairie de Saveuse
Copie des documents suivants relatifs à l'abri érigé par Monsieur XXX au 15 rue Paul...
-
Avis 20124921
Mairie de Thuir
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté du 11 octobre 2012, et le dossier relatifs au permis...