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Avis 20150309
Mairie de Pézenas
Copie de documents relatifs au projet de création de deux chambres d'hôtes ou d'un gîte rural...
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Avis 20150577
Mairie de Valence
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de permis de construire...
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Avis 20150746
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de lotir concernant la parcelle cadastrée BP...
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Avis 20150773
Mairie de Barèges
Communication des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de Barèges ;
2) le...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20151970
Mairie de Bollène
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20144851
Mairie des Portes-en-Ré
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) l'autorisation d'urbanisme...
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Avis 20143916
Préfecture de l'Ariège
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif au refus de permis de construire...
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Avis 20144314
Mairie de Gordes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté de police réglementant la...
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Avis 20182993
Mairie de Maubec
Communication de documents dans le cadre d'un certificat d'urbanisme négatif notifié par arrêté...
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Avis 20183357
Mairie de Ménerbes
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle cadastrée section AP n° 464-465 dont...
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Avis 20183520
Mairie de Pont-l'Abbé
Copie des documents suivants :
1) toutes les autorisations d'urbanismes délivrées, relatives à...
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Avis 20175369
Mairie de Bolquère
Communication par courriel, des documents suivants à la suite du refus de les copier sur la clé...
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Avis 20175409
Mairie de Tonnerre
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier de demande du permis de...
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Avis 20175781
Mairie de Saint-Ouen
Copie des éléments suivants dans le cadre d'un recours gracieux contre le permis de construire...
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Avis 20175814
Mairie de Villelaure
Copie de documents relatifs à des travaux d'aménagement portant sur d'anciennes écuries situées...
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Avis 20175929
Mairie de Portbail
Copie de documents relatifs au permis de construire n° X délivré le 27 juillet 2017 à Madame X...
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Avis 20181016
Mairie de Bélesta
Copie du permis de construire relatif au mur mitoyen entre les propriétés X et X.
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Avis 20174767
Mairie de Bart
Communication, de préférence par courriel ou photocopie, de documents relatifs au permis de...