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Avis 20154383
Mairie de Mauguio-Carnon
Consultation ou envoi sous format numérique (courriel ou cédérom) des fichiers et/ou des...
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Avis 20144442
Mairie d'Aulos
Communication des éléments suivants :
1) les pièces comptables relatives au marché de travaux...
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Avis 20175132
Mairie de Mauguio-Carnon
Copie des documents suivants, relatifs au montant des recettes de Carnon pour 2015 et 2016:
1)...
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Avis 20182235
Mairie de Saint-Martin-des-Combes
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des budgets primitifs...
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Avis 20182287
Mairie d'Andrésy
Consultation sur place, en tant que conseillère municipale, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20182572
Mairie d'Arbonne
Communication d'éléments budgétaires relatifs au projet de lotissement Etcheta (permis...
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Avis 20181556
Mairie de Collioure
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, d'un compte administratif et d'un budget...
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Avis 20181603
Mairie de Marbois
Communication, de préférence par voie électronique, en sa qualité de conseillère municipale, des...
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Avis 20134881
Mairie de Graulhet
Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
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Avis 20134960
Conseil général des Vosges
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant à la...
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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140434
Syndicat intercommunal de gestion du hameau du Somail
Communication des documents et éléments suivants :
1) le détail des factures réglées sur...
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Avis 20140598
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns
Communication des documents et éléments suivants relatifs au compte rendu de la réunion du 11...
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Avis 20143071
Mairie de Saint-Florent-sur-Cher
Communication par envoi électronique des documents détenus pour les années 2011, 2012, 2013 et...
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Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
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Avis 20131940
Mairie de Quintenas
Consultation des documents suivants :
1) le budget total annuel de la commune pour 2011 et 2012...
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Avis 20131974
Mairie de Peronnas
Communication des éléments suivants se rapportant à l'année 2012 :
1) le détail des subventions...
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Avis 20132314
Agence régionale de santé Midi-Pyrénées (ARS 31)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) la liste des hôpitaux publics...
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Avis 20134491
Communauté d'agglomération Est Ensemble
Communication, à un conseiller communautaire, des documents suivants :
1) la liste de toutes...
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Avis 20130284
L’Union des caisses de France du réseau Congés Intempéries BTP
Communication des documents suivants :
1) les comptes détaillés des caisses de congés de...