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Avis 20131961
Mairie de Vacquiers
Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...
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Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...
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Avis 20132724
Mairie de Larrau
Copie de la délibération du conseil municipal relative à la modification du tracé du chemin...
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Avis 20132852
Mairie de Bois-Colombes
Copie des documents suivants concernant la voie privée dite «square de la côte Saint-Thibault»...
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Avis 20132870
Conseil général du Gers
Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...
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Avis 20133055
Communauté de communes Arroux Mesvrin
Communication des procès-verbaux établis contradictoirement entre la commune de Saint-Symphorien...
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Avis 20130445
Conseil général du Gers
1) copie des textes et des fiches d'information relatives aux lois et règlements concernant :
...
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Avis 20130773
Conseil général du Gers
Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...
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Avis 20130863
Mairie de Saint Symphorien de Marmagne
Communication des documents suivants, relatifs au classement des voies communales, datant de...
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Avis 20130936
Mairie de Saint-Jacut-de-la-Mer
Copie du plan d'alignement du boulevard du Rougeret et de la rue des Sciaux.
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Avis 20124644
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie de l'arrêté municipal en date du 16 mars 2011 concernant les voies communales.
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Avis 20130063
Mairie de Neuilly-sur-Marne
Copie d'éléments relatifs au projet de requalification de l'ex-route nationale 34 située sur le...
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Avis 20123879
Mairie de Treillères
Copie des documents suivants relatifs à la construction des époux XXX qui n'est pas alignée à la...
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Avis 20123953
Mairie de Varces-Allières-et-Frisset
Copie de documents relatifs à l'autorisation délivrée à M. XXX, voisin de son client :
1)...
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Avis 20124000
Mairie de Cysoing
Copie des documents suivants relatifs au projet de vente de différentes emprises foncières...
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Avis 20131526
Préfecture du Finistère
Copie du courrier du préfet et des pièces annexées, adressés le 28 novembre 2012 au maire du...