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Avis 20175401
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, du contrat de travail de l'agent recruté depuis...
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Avis 20175486
Conseil départemental de la Dordogne
Copie des documents relatifs à la démographie du personnel du conseil départemental de la...
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Avis 20175577
Conseil départemental de la Haute-Savoie
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le recrutement...
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Avis 20175826
Mairie de Vias
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 15 juin 2015...
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Avis 20175839
Mairie de Villefranche-sur-Saône
Communication des documents concernant l'avancement au grade d'adjoint administratif principal...
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Avis 20175865
Mairie de Bordeaux
Communication des documents concernant l'avancement au grade d'attaché territorial pour les...
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Avis 20180991
Mairie de Bonsecours
Copie de l'ensemble des contrats de travail des agents non titulaires recrutés en qualité...
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Avis 20181060
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Ardennes (CDG08)
Copie des documents suivants :
1) la convention d'enquête administrative (avril 2016 à septembre...
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Avis 20181209
Mairie de Charleville-Mézières
Copie des documents suivants, relatifs à l'enquête administrative concernant le service des...
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Avis 20181215
Bordeaux Métropole
Communication, de préférence par voie électronique, en tant qu'ayant droit de son père Monsieur...
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Avis 20181247
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Copie, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au service au sein duquel elle...
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Avis 20174570
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Communication de deux arrêtés pris par le maire de la commune en date du 18 mai 2017, à savoir...
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Avis 20174643
Mairie de Dieppe
Communication de l'ensemble des délibérations, décisions et arrêtés pris par le maire ou le...
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Avis 20182316
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Copie en sa qualité de conseiller municipal, de documents dans le cadre des crédits nécessaires...
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Avis 20182505
Mairie de Valdallière
Copie des traitements individuels du personnel de la commune ayant un régime indemnitaire avec...
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Avis 20182597
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie des documents suivants portant mention du visa de la préfecture pour chacune des pièces...
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Avis 20183094
SCOT du Biterrois
Communication du ou des audits réalisés entre septembre et octobre 2015.
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Avis 20183439
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est (DIRECCTE 67)
Communication des comptes rendus mensuels des comités de direction (CODIR) du mois de décembre...
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Avis 20172454
Mairie de Colombes
Communication des documents établis en application du décret n° 2012-1293 du 22 novembre 2012, ...
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Avis 20172583
Centre communal d'action sociale de Saint-Denis (CCAS 974)
Copie des documents suivants relatifs au déménagement et à l'affectation des locaux du centre...