-
Avis 20193433
Mairie de Bléneau
Communication des documents suivants portant sur la période 2016, 2017 et 2018 :
- par courrier...
-
Avis 20195539
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs aux opérations...
-
Avis 20195743
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Saudrune Ariège Garonne (SIVOM 31)
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20200012
Mairie de Millau
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20193827
Mairie de Sartrouville
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
-
Avis 20194269
Mairie de Bordeaux
Communication, après occultation éventuelle des seules mentions protégées par le secret du...
-
Avis 20194344
Mairie de Feves
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) tous les arrêtés de nomination,...
-
Avis 20194493
Conseil départemental des Yvelines
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public à INVIE...
-
Avis 20194780
Mairie de Nîmes
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat liant la...
-
Avis 20195718
Collectivité de Saint-Martin
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 12 mars 1987 du conseil municipal de la...
-
Avis 20194907
Mairie de Vendeville
Communication des documents suivants concernant le lot « electricité » du marché public ayant...
-
Avis 20192612
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication, dans le cadre de la procédure d'attribution du contrat de délégation de service...
-
Avis 20202947
Syndicat intercommunal des trois vallées
Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant l'exécution du contrat...
-
Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
-
Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
-
Avis 20200170
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par remise sur place ou par envoi...
-
Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20200910
Communauté de communes Pays Rhin Brisach
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
-
Avis 20200916
Mairie de Tourouzelle
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée si possible, au lieu de la consultation sur...