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Avis 20155604
Préfecture du Calvados
Communication du rapport d'enquête effectuée par la direction du travail le 5 août 2015.
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Avis 20154627
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
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Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
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Avis 20154721
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Pixérécourt (EPLEFPA 54)
Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville :
1) le...
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Avis 20154822
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication de l'étude ou du rapport géotechnique, réalisé sur le territoire de la commune de...
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Avis 20154956
Mairie de Bergerac
Copie des documents suivants :
1) la délibération portant création et fixant les compétences de...
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Avis 20155143
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...
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Avis 20153232
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Copie des études lancées en 2002 en vue de la réouverture de la voie ferrée Castelnaudary-Revel.
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Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...
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Avis 20153461
Mairie de Vivario
Copie de l'attestation préfectorale de délivrance initiale de son permis de chasser.
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Avis 20153471
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, dont elle souhaite de préférence l'envoi d'une copie par...
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Avis 20152757
Syndicat mixte aéroportuaire du Grand Ouest
Communication, de préférence par courrier électronique ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20153840
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153864
Préfecture de l'Ariège
Communication des documents suivants :
1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
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Avis 20153899
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant noir » des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153941
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar « 3.14 » sis 17 rue d'Agincourt à Beauvais, de l'étude d'impact...
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Avis 20153960
Préfecture de Côte-d'Or
Copie des documents suivants concernant l'arrêté préfectoral autorisant, sur la commune de...
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Avis 20154260
Mairie de Quincampoix
Communication d'une copie des documents suivants relatifs la situation de la zone à marnières...
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Avis 20154344
Mairie de Quincampoix
Copie de la déclaration manuscrite d'ouverture de la marnière ou de la nature de la cavité...
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Avis 20154354
Mairie de La Selle-Craonnaise
Communication des éléments suivants concernant le projet éolien de La Grande Lande :
1) la copie...