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Conseil 20135583
Conseil général de la Meuse
Caractère communicable à un candidat évincé des documents suivants relatifs au marché public...
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Avis 20140057
Office national des forêts (ONF)
Communication des documents suivants relatifs au marché public composé de deux lots ayant pour...
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Avis 20140567
Centre hospitalier Félix Guyon
Communication des documents suivants relatifs aux deux procédures de marché public allotis, dont...
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Avis 20143079
Office public de l'habitat Bourges Habitat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 10 (plomberie-sanitaire) du marché...
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Avis 20143524
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché de gestion des déchetteries...
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Avis 20133283
Conseil général du Doubs
Copie de documents relatifs au marché public ayant pour objet le transport aller-retour,...
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Conseil 20133867
Conseil général de la Manche
Caractère communicable, aux sociétés Toffolluti et Cotref, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20133924
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie du rapport d'analyse et de présentation des offres, sans occultation des mentions...
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Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre
Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20131982
Conseil général de Loir-et-Cher
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20131983
Office public de l'habitat de Courbevoie
Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20132686
Mairie de Lyon
Communication des documents suivants, sans occultations excessives des mentions couvertes par le...
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Conseil 20132817
Conseil général du Doubs
Caractère communicable, à Maître XXX XXX, conseil de la société de transport...
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Avis 20132847
Mairie d'Argenteuil
Communication des attestations et des certificats remis par le candidat retenu pour le lot n° 1...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134318
Syndicat mixte intercommunal de collecte et traitement des ordures ménagères du Sud-Est d'Ille-et-Vilaine (SMICTOM 35)
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une étude de faisabilité...
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Avis 20130834
Centre hospitalier de Bastia
Communication de l'offre financière et technique remise par la société Altania relative au...
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Avis 20130941
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
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Avis 20124312
Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie
Communication d'une copie des documents suivants, établis dans le cadre de la procédure de...
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Conseil 20124970
Mairie de Talence
Caractère communicable des documents suivants à la société SFR Business Team et à la société...