-
Avis 20183207
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183209
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183210
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20183211
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20183265
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183351
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) le constat justifiant le paiement d'une redevance...
-
Avis 20183388
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20183389
Communauté d'agglomération de Quimperlé
Communication des documents suivants :
1) la copie de la convention partenariale avec le...
-
Avis 20173108
Mairie du Roux
Communication des pièces suivantes :
1) toutes les décisions prises par le conseil municipal...
-
Avis 20180051
Préfecture de Vaucluse
Communication des documents suivants par publication en ligne sur le site de la préfecture :
1)...
-
Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
-
Avis 20195945
Mairie de Châteauneuf-Villevieille
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissement des emprunts avec le...
-
Avis 20194526
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...
-
Avis 20200351
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication de l'ensemble des documents conservés aux archives municipales relatifs au dossier...
-
Avis 20201409
Mairie de Verton
Copie de la délibération relative à la participation pour voirie et travaux (PVR) pour financer...
-
Avis 20200047
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le courrier adressé par la...
-
Avis 20200926
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication des documents relatifs à l’acquisition, entre 1971 et 2019, par la commune, de...
-
Avis 20203963
Mairie de Boisemont
Communication de la copie numérique de préférence ou à défaut de la copie papier des documents...
-
Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
-
Avis 20204181
Mairie de Charvieu-Chavagneux
Communication, sous format numérique par courriel ou par une plateforme type « WeTransfer », des...