-
Avis 20171867
Ministère de l'Intérieur
Communication, par voie électronique, des arrêtés de mutation des fonctionnaires suivants...
-
Avis 20171935
Mairie de Vendays-Montalivet
Communication des documents suivants relatifs à Monsieur X, sapeur-pompier :
1) sa convention de...
-
Avis 20171953
Mairie de Maurepas
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité de son dossier administratif, notamment...
-
Avis 20172039
Centre hospitalier Bertinot Juel de Chaumont-en-Vexin
Consultation du mail, relatant l’entretien du 3 mars 2017 entre Monsieur X, Madame X, et...
-
Avis 20172164
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire (DREAL 45)
Communication du rapport d'évaluation de la création du secrétariat général - support régional...
-
Avis 20172191
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication du rapport concernant l'enquête administrative du 4 mars 2015, diligentée au...
-
Avis 20172212
Terres australes et antarctiques françaises (TAAF)
Communication des contrats de travail des deux autres directeurs en contrat à durée indéterminée...
-
Avis 20172214
Mairie de Montrouge
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier administratif...
-
Avis 20172229
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des documents concernant son client relatifs à la commission administrative...
-
Avis 20172275
Université de Toulon
Communication, par voie électronique, du rapport final de l'audit du service audiovisuel et...
-
Avis 20172295
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la liste complète des agents...
-
Avis 20172297
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication du compte rendu d'entretien du 1er mars 2017 qui a réuni la direction des...
-
Avis 20172311
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication des décisions du conseil d'administration portant sur l'attribution aux...
-
Avis 20172345
Mairie de Villiers-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le bilan social pour l'année 2016 ;
2) le nombre...
-
Avis 20165325
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des documents suivants :
1) concernant la liste d'aptitude à l'accès au corps des...
-
Avis 20165436
Conseil départemental du Nord
Communication du rapport d'enquête établi entre septembre 2015 et janvier 2016 par l'Inspection...
-
Avis 20165444
Pôle emploi
Communication de l'intégralité des dossiers relatifs aux Actions de Formation Préalable au...
-
Avis 20165487
Mairie de Sevran
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) la liste du...
-
Avis 20165522
Communauté d'agglomération Tulle Agglo
Copie par courrier électronique de l'arrêté d’affectation ou du contrat d’engagement de la...
-
Avis 20165555
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au poste de directeur de la piscine à...