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Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...
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Avis 20153608
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la construction et au financement du...
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Avis 20183575
Mairie de Remoray-Boujeons
Communication du titre justifiant l'occupation du terrain de sa cliente par un ouvrage public.
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Avis 20183887
Mairie de Josnes
Consultation des documents techniques et financiers relatifs aux travaux effectués suite aux...
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Avis 20183910
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication des études commandées portant sur les simulations de trafic, ainsi que les bases...
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Avis 20184264
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication du dossier relatif à la modification du projet d'aménagement de la Route Centre...
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Avis 20175738
Mairie de Carpentras
Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...
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Avis 20180639
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180640
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180641
Présidence de la Polynésie française
Communication des éléments concernant la nature des travaux, leur durée et leur utilité, sur le...
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Avis 20180915
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Copie de documents concernant le projet d'extension des équipements publics en prolongement du...
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Avis 20174674
Mairie de Puyloubier
Communication des documents suivants :
1) la ou les décisions autorisant l'installation d'un...
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Avis 20174958
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Mise en ligne sur le site internet de la communauté d'agglomération ou communication des...
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Avis 20182232
Communauté de communes de Montesquieu
Copie des documents relatifs aux travaux de réaménagement des berges de la Garonne :
1) la...
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Avis 20182476
Etablissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)
Communication par courriel ou courrier, du document intitulé « Diagnostic foncier et stratégie...
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Avis 20182662
Syndicat Départemental d'Equipement des Communes (SYDEC)
Copie de documents relatifs à aux travaux d'enfouissement de câbles dans la chaussée devant sa...
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Avis 20183413
Tours Métropole Val de Loire
Communication de documents des 30 janvier et 2 février 2018 :
1) les études portant sur le...
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Avis 20182716
Mairie de Givry
Copie de la synthèse de la réunion de travail en date du 23 avril 2018 concernant les phases 2...
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Avis 20183516
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo)
Communication des documents suivants relatifs au projet de la troisième ligne de métro Toulouse...
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Avis 20181468
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, de préférence sur support dématérialisé, des études suivantes réalisées dans le...